Les nouveaux auto-entrepreneurs se posent souvent des questions au sujet de la TVA: “est ce que la TVA est récupérable?” ou bien “comment je facture la TVA à mes client?”. Les règles sont pourtant très simples:

  • Un auto-entrepreneur ne peut pas facturer de TVA, donc tous les devis et toutes les factures sont exprimés en HT, il n’y a pas de montant TTC à afficher sur les factures et il est obligatoire d’afficher sur les devis et les factures la mention légale “TVA non applicable, art. 293B du CGI” qui justifie l’absence de TVA.
  • Comme un auto-entrepreneur ne facture pas de TVA, la TVA n’est pas récupérable, c’est à dire qu’il ne peut prétendre aux remboursement par l’administration de la TVA payée sur les achats réalisés dans le cadre d’une auto-entreprise.

Du coup, si vous faite de l’achat/vente, vous payez vos achats TTC, et vous refacturez votre client en HT : il faut donc prendre en compte cela dans votre facturation et au final refacturer chaque produit à votre client en tenant compte de votre coût d’achat TTC et non du coût HT.
Plus clairement, si vous achetez un produit 100E TTC, vous devrez au moins facturer votre client de 100E HT plus le montant de vos cotisations correspondant à 100E de CA, si vous voulez gagner de l’argent, car dans le cas contraire, vous êtes perdant.